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Puis-je archiver en version papier un document signé électroniquement ?

Lors de la signature électronique d’un document, un certificat électronique est apposé sur le document et certifie l’authenticité de la signature. Lorsque le parcours de signature électronique est terminé, vous devez archiver le document signé. Attention, si vous imprimez le document, il perdra sa valeur juridique. En effet, la signature électronique et le scellement du document sont stockés et associés numériquement au document.